Michel Mercier
Sénateur, Président du Conseil général du Rhône,

préside la prochaine séance publique
qui se déroule
Vendredi 15 octobre 2006
à partir de 14 h 30
à l’Hôtel du Département
(Salle des délibérations)



La séance débutera avec la présentation par le Préfet Lacroix du rapport d’activité des services de l’Etat dans le Département. Suivront les questions des groupes politiques adressées au Préfet et les affaires du Président.

Elle se poursuivra par l’examen de dossiers dans l’ordre suivant

1- DOSSIERS AVEC DEBATS

- Bilan du dispositif RMI trois ans après la décentralisation (Albéric de Lavernée)
- Fonds de solidarité pour le logement – Règlement intérieur (Raymond Durand)
- Leslys – Choix du prestataire  (Georges Barriol)
- Bouclage ouest du périphérique – Convention-cadre relative au réaménagement du boulevard du Valvert  (Michel Mercier)
- Participation du Département à la société anonyme aéroportuaire de Lyon Saint-Exupéry  (Denis Longin)
- Politique départementale de restructuration foncière du Beaujolais (Paul Delorme)
- Maillage ouest de l’agglomération de Villefranche-sur-Saône – Prise en considération d’un itinéraire entre la RD 306 au nord et la RD 338 au sud-ouest  (Jean-Luc da Passano)

2- DOSSIERS SANS DEBAT

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ET ENVIRONNEMENT

- Soutien à l’agriculture biologique  (Daniel Martin)
- Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) – Extension du périmètre d’intervention  (Paul Delorme)
- Politique agricole – Aide à l’irrigation  (Michel Thien)
- Politique agricole – Aides aux bâtiments d’élevage  (Frédéric Miguet)
- Assistance technique aux collectivités – Conventions avec l’Agence de l’eau (Christiane Bernardin)
- Aide départementale à l’immobilier d’entreprises : aides directes SCA COFORET, SARL PAPI, SAS GARNIER et SARL Désifruit  (Daniel Martin)

POLITIQUE DE LA JEUNESSE ET DU SPORT

- Fonds de rémunération du personnel d’internat (FARPI) (Jacques Paoli)
- Régime de propriété des biens meubles mis à disposition des collèges publics  (Danielle Chuzeville)
- Journée études et mémoire à Auschwitz-Birkenau – Action de sensibilisation des collégiens  (Danielle Chuzeville)

POLITIQUE SOCIALE  DU LOGEMENT

- Accueil d’urgence, orientation et accompagnement des très jeunes enfants, par l’aide sociale à l’enfance du Rhône (Dominique Nachury)
- Mise en place de la commission départementale de l’accueil des jeunes enfants (CDAJE) (Dominique Nachury)
- Evolution de l’enveloppe de tarification 2007 des structures de l’enfance (Dominique Nachury)
- Dispositif d’accompagnement au quotidien des mineurs isolés étrangers accueillis par le Département (Bernard Roger-Dalbert)
- Foyers de jeunes travailleurs du Rhône (Bernard Roger-Dalbert)

POLITIQUE CULTURELLE

- Schéma départemental de développement de enseignements artistiques – Rapport d’étape et d’orientation (Danielle Chuzeville)
- Espace culturel du christianisme à Lyon – Participation du Département (Jean-Jacques Pignard)
- Monuments historiques classés et inscrits – Demande de subvention (Jean-Jacques Pignard)

POLITIQUE VOIRIE ET DEPLACEMENTS

- Convention avec la commune de Brignais pour la réalisation de la liaison entre la rue du Général de Gaulle et la RD 25 (Daniel Martin)

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES

- Régie d’avances en unités territoriales (Lionel Lassagne)
- Vacataires (Lionel Lassagne)
- Décentralisation dans le domaine routier – Continuité des organisations de travail et dérogations aux garanties minimales (Denis Longin)