Saint-Cloud, le 12 janvier 2012 – La mairie d'Achères, située dans le département des Yvelines, a réalisé une économie substantielle sur ses charges sociales grâce à l'intervention de CTR, cabinet de conseil spécialisé en optimisation budgétaire pour le secteur public, parapublic et de la santé.

Alléger le coût de la masse salariale sans impacter le personnel
Avec un effectif de 600 employés dont 162 contractuels, la masse salariale de la mairie d'Achères  (20 000 habitants) représente environ 57 % du budget de fonctionnement. D'où la volonté de son Directeur général adjoint des services, Boris Doizy, de lancer un double audit sur les charges sociales et la tarification accident du travail. « Nous savions que nous commettions des erreurs sur certaines assiettes de cotisation, mais nous n'avions pas les moyens en interne d'approfondir ces questions. Nous avons donc choisi de faire appel au cabinet CTR qui bénéficie d'une forte légitimité auprès des collectivités locales ».

Faire baisser le taux d'accident du travail de la collectivité
Le calcul du taux prend en compte plusieurs variables : l'effectif moyen, la masse salariale, les prestations versées par la CPAM sur les trois derniers exercices connus et les majorations forfaitaires (risque trajet…). Dans le cadre de son audit, le cabinet CTR a étudié 13 dossiers d'accidents du travail ou de maladie professionnelle. « Finalement, nous avons lancé 4 recours dont un a déjà été gagné. La rectification du taux AT sur les années 2008, 2009 et 2010 a ainsi permis d'effectuer une régularisation de 12 470 € » explique Laure Ortega, consultante AT en charge du dossier.

Analyser les cotisations sociales patronales
En raison des populations très hétérogènes d'agents employés dans les collectivités locales, la gestion de la paie revêt un caractère particulièrement complexe. « Nous sommes intervenus principalement sur les cotisations relatives aux agents d'animation qui sont recrutés en grand nombre à Achères. Il existe en effet des spécificités sur le calcul de ces cotisations qui sont rarement prises en compte par les collectivités » observe Alexandre Jedda, consultant en charge du dossier.

Face aux demandes de remboursement importantes, l'URSSAF des Yvelines a demandé à procéder à un contrôle. « Cette procédure est normale, explique Alexandre Jedda. Et nous étions parfaitement sereins car nous disposions de tous les justificatifs nécessaires. Grâce au très bon archivage du service paie, nous avions pu récupérer sans problème tous les contrats de travail ».

Un audit profitable à plus d'un titre !
Avec un gain net pour la collectivité de près de 120 000 €, M. Doizy a de quoi se réjouir. « Dans un contexte où les ressources des collectivités territoriales s'amenuisent, il devient plus que jamais essentiel d'optimiser ses charges. D'autant que l'intervention de CTR ne donne lieu à aucune provision budgétaire, le paiement du cabinet s'effectuant sur un pourcentage des économies réalisées ».

Au-delà des gains financiers, la mairie d'Achères a également apprécié le transfert de compétences qui s'est opéré à la faveur de cette mission. « Nous avons été très satisfaits de l'expertise du cabinet. Les consultants nous ont accompagnés dans la durée, depuis la phase d'audit, lors du contrôle et jusqu'à l'obtention des économies. L'ensemble des agents du secteur paie/carrière ont ainsi bénéficié du savoir-faire des consultants », conclut M. Doizy.


Dans ce contexte, la mairie d'Achères envisagerait de poursuivre la relation partenariale avec CTR, notamment dans le domaine fiscal. Mais en attendant, elle devrait encore percevoir près de 60 000 € de remboursement de charges sociales au titre de l'année 2011. Un supplément de trésorerie appréciable pour le budget 2012.



À propos de CTR

CTR est un cabinet de conseil en optimisation des coûts entièrement dédié au secteur public, au logement social et aux établissements de santé. CTR a développé une gamme complète d'audits en matière de charges sociales, fiscales et en optimisation énergétique. Son intervention, basée  sur une rémunération aux résultats, permet à ses clients de réaliser des économies significatives sur ces postes de dépenses. Par son action, CTR contribue à financer les projets des collectivités, établissements de santé et bailleurs sociaux et concourt ainsi à leur mission d'intérêt général.
Créé en 1997, CTR est une filiale de Leyton, qui emploie 100 collaborateurs aux compétences pluridisciplinaires répartis sur toute la France (Paris, Lyon, Toulouse et Montpellier).
Plus d'informations sur : www.ctr-conseil.fr