ICS s'impose le 1er janvier 2011 comme une nouvelle réglementation à vocation sécuritaire, pour contrôler les marchandises qui rentrent sur le sol européen. En réponse, Conex propose sa plateforme ICS via conex, véritable guichet unique paneuropéen. Plus de souci juridique, plus de souci technique pour les déclarants et les transporteurs : tout est délégué à un tiers expert de la dématérialisation et du Droit des Douanes…


Conex organise une table-ronde sur l'ICS avec la Douane et des acteurs majeurs du transport international
SITL 2010 – semaine internationale du transport et de la logistique
du 23 au 26 mars à Paris Nord Villepinte – Hall 6
Mercredi 24 mars de 13h45 à 14h45
Plateau TV2
Les exportateurs du bout du monde auront intérêt à avoir compris notre Droit des Douanes Européen pour que les marchandises pénètrent notre sol à compter du 1er janvier 2011. Et les transporteurs devront être très vigilants : une déclaration incomplète ou pas de déclaration ICS pour les marchandises qu'ils transportent, et les voilà tenus pour responsables par défaut en cas de contrôle !
C'est donc un nouveau compte à rebours qui arrive dans le monde du transport : dans quelques mois, les marchandises qui pénètrent sur le sol européen, à bord des camions, des trains, des avions, des bateaux, des péniches…, devront avoir fait l'objet d'une déclaration préalable ICS par le transporteur ou tout autre personne mandatée par lui-même (importateur ou tout acteur de la chaine). Dans tous les cas, le transporteur est le redevable de l'information et sera seul tenu responsable par les douanes de ce qu'il a à son bord.
Quand on sait que ICS a une vocation sécuritaire, et renforce les moyens de lutte anti-terroriste, on imagine le risque pour la compagnie de transport à être pris en défaut …

Face à cette mosaïque de complexité et d'obligations, Conex propose une solution unique ICS via conex.
Au coeur de la dématérialisation des douanes, dirigée par un juriste expert des arcanes de l'administration douanière depuis 25 ans et dotée de moyens informatiques dédiés, Conex s'empare de ce nouveau dossier pour proposer une solution facilitatrice.
Conex offre avec ICS via conex, une solution qui gère les flux de données sécuritaires de toutes les importations de marchandises dans l'Union Européenne.

ICS via conex, c'est :
• Une solution juridique d'abord, qui garantit la conformité de la déclaration ICS au déclarant, quelque soit le point d'entrée de la marchandise en Europe…

• Une solution technique ensuite, qui communique avec les 27 systèmes d'informations douaniers de nos pays de l'Union. Et, l'Europe des 27, c'est encore 27 systèmes d'informations distincts pour les Douanes : le contenu des messages et les techniques d'acheminement de ces messages s'uniformisent certes, mais à leur rythme. ICS by conex propose une interface unique au déclarant, et gère les ajustements spécifiques à chaque douane nationale.

• Une solution de bout en bout, enfin car ICS via conex a vocation à être utilisée directement par les exportateurs. Le réseau de partenaires de Conex en Chine, au Brésil, aux Etats-Unis, en Inde, en Afrique, orientent leurs clients vers la seule plate-forme de déclaration unifiée vers le marché européen.
« Plateforme de communication entre les opérateurs mondiaux et les administrations européennes dans le cadre de la réglementation ICS, notre outil permet de déléguer la gestion électronique des déclarations ICS auprès d'un prestataire spécialisé en toute confiance : Conex ! », explique Alban Gruson, PDG de Conex.
ICS via conex, devient le point d'entrée unique des messages ICS au sein de l'Union Européenne. Conex se charge de suivre le message de bout en bout à son entrée en Europe. ICS via conex gère les différents formats d'échanges électroniques lors du franchissement de la frontière européenne quelque soit le pays d'accueil, la complexité des exigences réglementaires, le moyen de transport, et la langue du pays.
ICS via conex s'installe comme une évidence dans cette chaîne de transfert d'information.


Sur la SITL, une conférence organisée par Conex, pour savoir comment la Douane et de grands opérateurs du monde de transport perçoivent cette nouvelle réglementation …

A propos de l'ICS
L'Import Control System (ICS) est le système électronique de gestion des déclarations sécuritaires à l'importation de marchandises sur le territoire européen, obligatoire dès le 1er janvier 2011. De nombreuses données devront être transmises au bureau de douane du premier point d'entrée en Union Européenne avant l'arrivée des marchandises et avant même que les marchandises ne quittent le pays d'exportation. ICS s'inscrit dans le programme communautaire eCUSTOMS. Il a été mis en place dans le cadre de normes SAFE préconisé par l'OMD – Organisation Mondiale des Douanes – afin de sécuriser les flux du commerce international à ‘importation.
À propos de Conex
Créée en 1985 par Alban Gruson, juriste de formation et ancien cadre dirigeant d'une société de transit, Conex réalise 7,2 millions d'euros de CA. La société développe une gamme de produits et de services : logiciels pour le traitement et la transmission électronique des déclarations douanières, déclarations en douane, tarif douanier informatique, mais aussi : formation, audit ou conseil. Parce que, confrontées aux réglementations complexes du commerce international, les entreprises ont besoin d'outils informatiques qui assurent la traçabilité, la sécurité des écritures, et la communication avec leurs outils de gestion commerciale. Les logiciels de Conex sont référencés dans des centaines de sociétés en France et en Europe, parmi lesquelles on compte TNT, Schneider Electric, DHL Freight, 3 Suisses, Géodis, Mory, Bacardi, Caterpillar, Renault…
Fortement impliquée dans la modernisation des processus douaniers, CONEX développe son activité dans le domaine de la transmission de données douanières et devient ainsi un acteur majeur de la dématérialisation.
Pour en savoir plus : www.conex.net