Paris, le 10 octobre - En matière de réduction de coûts, la maîtrise des Accidents du Travail (AT) et des Maladies Professionnelles (MP) constitue un levier à fort potentiel.  Costalis,  spécialiste de l’optimisation des coûts pour les PME-PMI, propose une réponse dédiée à cette problématique.

Les Accidents du Travail et Maladies Professionnelles entraînent chaque année la perte d’environ 48 millions de journées de travail, ce qui équivaut à la fermeture d’une entreprise de plus de 130 000 salariés pendant 1 an.*

Achevée après 15 mois de longues discussions entre les représentants du patronat (Medef, CGPME, UPA) et les trois grandes confédérations syndicales (FO, CFTC et CFDT), les  négociations sur les Accidents du Travail (A.T.) et Maladies Professionnelles (M.P.) seront prochainement d’actualité à l’occasion de la publication de leurs décrets d’application.
Elles auront un effet direct sur le calcul des charges sociales des entreprises dès 2008.

En quelques chiffres…

Les maladies professionnelles en 2005*  Les accidents du travail en 2005*

50 872 maladies professionnelles reconnues
(soit une augmentation de 384% en 10 ans)
1 139 836 accidents du travail reconnus

78% des maladies donnent lieu à des arrêts de travail
62% des accidents du travail donnent lieu à des arrêts de travail dont la durée moyenne est de 46 jours

La durée moyenne des arrêts de travail
est de 227 jours
33 251 840 journées de travail ont été perdues uniquement à la suite d’A.T.

950 000 victimes d’Accidents du Travail (AT) et de Maladies Professionnelles (AP) ont perçu une rente représentant
au total 3,5 milliards €**.


A ce titre, les Caisses Régionales d’Assurance Maladie (CRAM) ont amorcé le processus qui aboutira en janvier prochain au calcul du taux Accidents du Travail. Pour cela, elles adressent dès maintenant aux entreprises leur "Compte Employeurs 2006".

Ce taux va déterminer le poids et l’importance de leurs cotisations Accidents du Travail au sein de leurs charges sociales pour l’ensemble de l’exercice 2008. Les sommes qui seront versées au titre du coût des risques professionnels peuvent être très importantes.

Costalis assiste les PME-PMI dans la vérification de leur
"Compte Employeurs 2006".

Le Compte employeur (CE) (voir modèle ci-dessous) qui est notifié aux entreprises par les CRAM sur ce quatrième trimestre 2007 aura un impact significatif sur les cotisations qu’elles devront verser auprès de l’Urssaf en 2008.  Il répertorie l’ensemble des frais pris en charge au titre des AT/MP par les Caisses Primaires (CPAM) durant la dernière année civile connue à savoir 2006. Ces dépenses seront intégrées au prochain calcul du taux AT notifié en janvier. Il est donc essentiel pour l’entreprise d’en vérifier son contenu.


En effet, l’employeur doit être en mesure de valider un certain nombre d’informations telles que :
- l’appartenance du salarié à l’entreprise,
- l’existence préalable d’une Déclaration d’Accident du Travail (DAT) ou de Maladies Professionnelles (DMP),
- le nombre de jours d’arrêt imputé,
- le montant des indemnités versées …. 

En tout état de cause, lorsqu’une anomalie est détectée sur le CE, il est dans l’intérêt de l’entreprise de faire une demande de rectification auprès de la CRAM dans les plus brefs délais au risque de devoir payer à tort un surplus de cotisation. Les sommes concernées peuvent être très importantes. 


Costalis aide ses clients à ne plus cotiser au-delà de leurs justes obligations au titre des AT/MP. Elle accompagne les PME/PMI dans le contrôle de leur CE mais aussi dans toutes leurs démarches administratives en matière
de gestion de leurs risques professionnels.
Ainsi, leurs experts garantissent l’optimisation du calcul
du taux de cotisation.

" Nous avons créé Costalis pour accompagner les PME-PMI dans la réduction de leurs charges sociales (AT/MP), leurs achats non stratégiques et leur fiscalité.
Les coûts des Maladies Professionnelles et des Accidents du Travail peuvent provoquer un important accroissement des dépenses au sein des PME-PMI. Nos équipes les assistent par une démarche de réduction durable des coûts de leur cotisation AT/MP. Ils interviennent en respectant leur organisation, sans générer de travail supplémentaire. Nous nous engageons clairement à leur côté, en prenant à notre charge tous les frais associés à la mission, car la seule rémunération de Costalis est liée au partage équitable des économies effectivement générées " explique Luigi MASALA - dirigeant de COSTALIS.

A propos de Costalis :
Costalis est spécialisé dans la maîtrise et l’optimisation des coûts pour les PME-PMI. Cette nouvelle structure intervient dans 3 domaines : les charges sociales, les achats non stratégiques et la fiscalité. Costalis, avec un investissement de 1 million d’euros sur 15 mois, se lance sur le marché avec une vingtaine d’employés, et ambitionne  de devenir l’acteur incontournable de l’optimisation durable des coûts sur le marché des PME-PMI.
Pour son lancement, Costalis s’adresse en premier lieu aux PME-PMI de 80/200 personnes et souhaite apporter son expertise aux Collectivités Locales dès 2008. En terme de Chiffre d’Affaires, l’objectif est d’atteindre plusieurs millions d’euros sur 3 ans avec une croissance soutenue de +25% / an.

L’ambition de Costalis :
Faire réaliser 3 millions d’euros d’économies à ses clients dans les 18 prochains mois sur trois domaines de coûts complexes.


* Selon l’INSEE
* Source : rapport de la CNAM  www.risquesprofessionnels.fr
** Source CRAM Rhône-Alpes