Alban Gruson, Président Directeur Général de CONEX, éditeur incontournable de solutions de déclarations douanières, dresse un premier bilan sur le démarrage de la nouvelle réglementation ICS (Import Control System). La période de grâce pour se mettre en conformité, prend fin en mai 2011 en France !

ICS, un débat sur la responsabilité entre transporteurs et transitaires

Rappelons qu'ICS n'est pas qu'un seul message, mais une succession de messages, faits en 2 ou 3 temps : l'envoi de l'ENS, les notifications d'arrivées puis les notifications de déchargements. Alban Gruson, PDG de Conex, explique : « La notification d'arrivée concerne l'ensemble des marchandises se trouvant dans le transport, déchargé ou non, contrairement à la notification de déchargement qui ne prend en compte que les marchandises qui se trouvent sur le point d'être déchargées ».

Qui fait quoi ? Au départ il est dit que c'est le transporteur ou une personne mandatée qui est responsable de l'émission de l'ENS, mais à l'arrivée les choses changent : le responsable chargé de faire la notification d'arrivée est le responsable du moyen de transport actif qui franchit la frontière de l'Union Européenne.

Depuis le démarrage de ICS, les transporteurs ont pris en charge le processus… Mais nombreux sont ceux qui aujourd'hui commencent à vouloir que la constitution de l'ENS soit du ressort des Transitaires. Car, c'est bien eux qui disposent des informations « clients » après tout ! Et, en parallèle, les transporteurs se rendent compte qu'ils sont face à une masse de travail importante : dans des délais très brefs, ils sont obligés de collecter de nombreuses informations et de les façonner.

Selon Alban Gruson, la création de l'ENS est « une collecte Puzzle ». Si l'on change la donne, en laissant les transitaires faire les ENS, la division de la charge de travail se fera toute seule ou dans le cas contraire les transporteurs vont devoir embaucher beaucoup plus que prévu.

Les paris sont ouverts !

Qui fera quoi dans les mois à venir ? Les transporteurs craignent de ne pas disposer des informations nécessaires à l'arrivée s'ils ne procèdent pas eux même à l'émission de la totalité des ENS de leur moyen de transport. Cette crainte révèle cependant un manque certain de communication entre les transporteurs et les transitaires.

Comment vont-ils s'accorder ? Une question qui reste sans réponse.

CONEX apporte avec la Solution ICS via CONEX, un produit qui satisfait à la fois les transporteurs et les transitaires « CONEX a construit une solution qui permet aux transporteurs d'offrir à leurs agents d'escale ou aux transitaires la possibilité de saisir directement les infos des ENS et de les valider dans une base partagée accessible au transporteur en qualité d'administrateur. Ainsi les deux parties se trouvent réconciliées et chacun peut jouer pleinement son rôle sans qu'aucune notion de substitution n'intervienne. », explique Alban Gruson.

À propos de Conex
Créée en 1985 par Alban Gruson, juriste de formation et ancien cadre dirigeant d'une société de transit, Conex réalise 7,2 millions d'euros de CA. La société développe une gamme de produits et de services : logiciels pour le traitement et la transmission électronique des déclarations douanières, déclarations en douane, tarif douanier informatique, mais aussi : formation, audit ou conseil. Parce que, confrontées aux réglementations complexes du commerce international, les entreprises ont besoin d'outils informatiques qui assurent la traçabilité, la sécurité des écritures, et la communication avec leurs outils de gestion commerciale. Les logiciels de Conex sont référencés dans des centaines de sociétés en France et en Europe, parmi lesquelles on compte TNT, Schneider Electric, DHL Freight, 3 Suisses, Géodis, Mory, Bacardi, Caterpillar, Renault…
Fortement impliquée dans la modernisation des processus douaniers, CONEX développe son activité dans le domaine de la transmission de données douanières et devient ainsi un acteur majeur de la dématérialisation.
Pour en savoir plus : www.conex.net