Saint-Cloud – À l'approche des grandes vacances, les sites touristiques français s'apprêtent à faire le plein d'estivants. Dans un contexte financier difficile, les communes bénéficiant de la taxe de séjour comptent tout particulièrement sur cette rentrée fiscale. Afin d'accompagner les collectivités locales dans la valorisation de leur patrimoine, CTR, cabinet de conseil spécialisé en optimisation budgétaire pour le secteur public, parapublic et de la santé, a développé son portefeuille produits avec une nouvelle offre dédiée à la taxe de séjour.

La taxe de séjour, véritable enjeu pour le tourisme local

La taxe de séjour, impôt local indirect, bénéficie à toutes les communes, groupements de communes ou départements ayant une vocation touristique ou menant des actions de protection de l'environnement. Les recettes de la taxe sont directement affectées au tourisme local. De plus en plus de collectivités territoriales choisissent ainsi de mettre en place cette taxe pour accompagner leur politique de valorisation touristique et environnementale (+ 82 communes entre 2005 et 2008).

Face aux difficultés de recensement et de recouvrement induites par la taxe de séjour, CTR a développé une nouvelle prestation pour les collectivités locales. Le cabinet propose aux communes de vérifier les bases d'imposition et d'optimiser le calcul de la taxe de séjour, afin de dégager des leviers budgétaires supplémentaires, qu'elles pourront ensuite injecter dans le développement de leurs projets touristiques.

En 2008, la taxe de séjour a permis à 2 383 communes et 528 groupements (EPCI) de récolter un total de 168 millions d'euros.

Sources : DGFiP, DGCL, comptes de gestion 2008, repris dans le Mémento du tourisme 2010 publié par le Ministère du tourisme


La nouvelle offre de CTR : une intervention sur l'ensemble des processus de récolte des recettes supplémentaires

Fort de sa connaissance en matière de fiscalité locale, le cabinet CTR accompagne les communes concernées par la taxe de séjour dans l'établissement d'une méthode de calcul adaptée, pour maximiser la perception de recettes supplémentaires. 

Les experts de CTR réalisent une analyse des recettes perçues, ainsi qu'un recensement détaillé des redevables et des cas de sous-imposition. Sur cette base, CTR recommande le meilleur régime d'imposition à adopter et propose un schéma d'organisation de la taxe de séjour. CTR conduit la mission en concertation avec les collectivités locales et les hébergeurs.

Une fois la taxe de séjour optimisée, le cabinet continue de soutenir les collectivités grâce à des formations techniques et juridiques pour les agents de la collectivité et une assistance dans la gestion des contestations des redevables.


Zoom sur un retour d'expérience :

la mairie de Roscoff fait appel à CTR pour la gestion de sa taxe de séjour

Située en Bretagne, Roscoff est une commune touristique comptant 3 700 habitants mais pouvant dénombrer jusqu'à 20 000 résidents en période estivale. Station balnéaire reconnue, la commune offre en effet une capacité hôtelière de 500 chambres, sans compter les gites, les chambres d'hôtes et le camping. La taxe de séjour, appliquée de mi-juin à mi-septembre, est donc une recette essentielle pour cette collectivité dont le dynamisme économique repose sur le tourisme.

« Les années précédentes, nos recettes annuelles s'élevaient environ à 40 000 euros. Malgré cela, nous étions conscients que les recettes perçues étaient encore en-deçà de ce que nous devions collecter. Suite à l'audit, les experts de CTR ont détecté un gain supplémentaire de 17 000€, soit 50 % de recettes supplémentaires. Cette démarche a donc été gagnante pour la mairie. Cet audit nous a également permis de bénéficier de bases de gestion plus saines sur cette taxe, et surtout de rétablir une certaine forme d'équité fiscale sur le territoire », explique M. Hennebaux, DGS de la Mairie de Roscoff.

Les ressources supplémentaires liées à la taxe de séjour sont affectées directement au tourisme local : toutes les régularisations obtenues sur l'année 2010 seront donc utilisées à des fins de développement touristique sur la commune de Roscoff.

Depuis le 1er janvier 2011, la ville de Roscoff fait partie d'une nouvelle intercommunalité nommée « Roscoff, Côtes des sables, Enclos paroissiaux ». Cet organisme se charge des offices du tourisme et syndicats d'initiative, ainsi que des points-informations des 33 communes concernées. Le travail effectué sur la taxe de séjour au sein de Roscoff permettra ainsi de transférer un dossier clair et solide à l'intercommunalité, tandis que les futures recettes permettront d'accompagner le développement touristique à l'échelle intercommunale.



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À propos de CTR

CTR est un cabinet de conseil en optimisation des coûts entièrement dédié au secteur public, au logement social et aux établissements de santé. CTR a développé une gamme complète d'audits en matière de charges sociales, fiscales et en optimisation énergétique. Son intervention, basée  sur une rémunération aux résultats, permet à ses clients de réaliser des économies significatives sur ces postes de dépenses. Par son action, CTR contribue à financer les projets des collectivités et des bailleurs sociaux et concourt ainsi à leur mission d'intérêt général.
Créé en 1997, CTR est une filiale de Leyton, qui emploie 100 collaborateurs aux compétences pluridisciplinaires répartis sur toute la France (Paris, Lyon, Toulouse et Montpellier).
Plus d'informations sur : www.ctr-conseil.fr