Communiqués de presse : droit / justice
27/04 > François-Noël Buffet intervenant du groupe UMP au sénat dans le Débat sur l'immigration clandestine
Sénateur
M. François-Noël Buffet, sénateur du Rhône, interviendra au nom du groupe UMP le mercredi 29 avril prochain dans le cadre du Débat sur l’immigration clandestine qui se tiendra au Sénat.
Lyon & Rhône-Alpes
Sénateur
M. François-Noël Buffet, sénateur du Rhône, interviendra au nom du groupe UMP le mercredi 29 avril prochain dans le cadre du Débat sur l’immigration clandestine qui se tiendra au Sénat.
Lyon & Rhône-Alpes
27/04 > Élections et citoyenneté : mode d'emploi
Ville de Villeurbanne
La ville de Villeurbanne organise une cérémonie de citoyenneté pour la remise de la première carte d'électeur aux jeunes de 18 ans.
Lyon & Rhône-Alpes
Ville de Villeurbanne
La ville de Villeurbanne organise une cérémonie de citoyenneté pour la remise de la première carte d'électeur aux jeunes de 18 ans.
Lyon & Rhône-Alpes
23/04 > Une décénie de courage pour faire triompher la tolérance
Association Falun Gong France (Falun Dafa)
Il y a 10 ans, les pratiquants du Falun Gong participaient à la plus grande manifestation en Chine depuis les massacres de Tian An Men. Que s'est-il passé le 25 avril 1999 à Pékin ?
Paris & Ile de France
Association Falun Gong France (Falun Dafa)
Il y a 10 ans, les pratiquants du Falun Gong participaient à la plus grande manifestation en Chine depuis les massacres de Tian An Men. Que s'est-il passé le 25 avril 1999 à Pékin ?
Paris & Ile de France
20/04 > Ouverture du nouveau site de LYON REGIE
LYON REGIE
Ouverture du nouveau site avec des pages destiné à l'actualité juridique et le développement durable en matière immobilière
Lyon & Rhône-Alpes
LYON REGIE
Ouverture du nouveau site avec des pages destiné à l'actualité juridique et le développement durable en matière immobilière
Lyon & Rhône-Alpes
17/04 > Tibet : Lyon Place de la Comédie Rassemblement pour le 20ème anniversaire du Panchen lama emprisonné par la justice Chinoise à l' age de 6 ans depuis le 17 mai 1995
Lions des Neiges
Tibet : Lyon Place de la Comédie Rassemblement pour le 20ème anniversaire du Panchen lama emprisonné par la justice Chinoise à l' age de 6 ans depuis le 17 mai 1995
Lyon & Rhône-Alpes
Lions des Neiges
Tibet : Lyon Place de la Comédie Rassemblement pour le 20ème anniversaire du Panchen lama emprisonné par la justice Chinoise à l' age de 6 ans depuis le 17 mai 1995
Lyon & Rhône-Alpes
01/04 > CertEurope fournit aux Huissiers de Justice des certificats électroniques « qualifiés »
CertEurope
Paris, le 1er avril 2009 - CertEurope, 1er opérateur de Services de e-ConfianceTM qualifié, annonce qu’il fournit aux huissiers de justice la première autorité de certification qualifiée, et à ce titre, reçoit l’attestation de conformité de LSTI, organisme de certification accrédité par le Comité Français d’Accréditation (COFRAC). CertEurope est aujourd’hui l’un des deux seuls opérateurs en mesure de délivrer ce type de certificats qualifiés.
Paris & Ile de France
CertEurope
Paris, le 1er avril 2009 - CertEurope, 1er opérateur de Services de e-ConfianceTM qualifié, annonce qu’il fournit aux huissiers de justice la première autorité de certification qualifiée, et à ce titre, reçoit l’attestation de conformité de LSTI, organisme de certification accrédité par le Comité Français d’Accréditation (COFRAC). CertEurope est aujourd’hui l’un des deux seuls opérateurs en mesure de délivrer ce type de certificats qualifiés.
Paris & Ile de France
01/04 > Convention collective : les entreprises techniques au service de la création et de l’événement disposent désormais de leur propre accord conventionnel
Editions Tissot
Cette nouvelle convention collective a été créée suite aux accords entre les organisations patronales et les syndicats de salariés rattachés à ce secteur. Après sa diffusion au Bulletin officiel des conventions collectives (BOCC) et son extension, la convention collective 3355 liée aux entreprises techniques au service de la création et de l’événement est désormais applicable à toutes les entreprises du secteur.
Lyon & Rhône-Alpes Paris & Ile de France
Editions Tissot
Cette nouvelle convention collective a été créée suite aux accords entre les organisations patronales et les syndicats de salariés rattachés à ce secteur. Après sa diffusion au Bulletin officiel des conventions collectives (BOCC) et son extension, la convention collective 3355 liée aux entreprises techniques au service de la création et de l’événement est désormais applicable à toutes les entreprises du secteur.
Lyon & Rhône-Alpes Paris & Ile de France
31/03 > Convention collective : les administrateurs et mandataires judiciaires disposent désormais de leur propre accord conventionnel
Editions Tissot
Cette nouvelle convention collective a été créée suite aux négociations entre les organisations patronales et les syndicats de salariés rattachés à ce secteur. Après sa diffusion au Bulletin officiel des conventions collectives (BOCC) et son extension, la convention collective n° 3353 liée aux administrateurs et mandataire judiciaires est désormais applicable à toutes les entreprises du secteur.
Paris & Ile de France
Editions Tissot
Cette nouvelle convention collective a été créée suite aux négociations entre les organisations patronales et les syndicats de salariés rattachés à ce secteur. Après sa diffusion au Bulletin officiel des conventions collectives (BOCC) et son extension, la convention collective n° 3353 liée aux administrateurs et mandataire judiciaires est désormais applicable à toutes les entreprises du secteur.
Paris & Ile de France
30/03 > Edely Packaging démarre son activité avec Lamy Lexel
Lamy Lexel
EDELY PACKAGING est une nouvelle figure du paysage industriel de l’emballage. Créée en mars 2009 par Marc Bortaud et Sandrine Roze, elle a été constituée dans le cadre du projet de reprise du site industriel du groupe Emin Leydier, basé aux Echets (01), à proximité de Lyon.
Lyon & Rhône-Alpes
Lamy Lexel
EDELY PACKAGING est une nouvelle figure du paysage industriel de l’emballage. Créée en mars 2009 par Marc Bortaud et Sandrine Roze, elle a été constituée dans le cadre du projet de reprise du site industriel du groupe Emin Leydier, basé aux Echets (01), à proximité de Lyon.
Lyon & Rhône-Alpes
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